Quels étaient les impôts au Moyen Âge ?

Pendant le Moyen Âge (476-1492) et la période historique des Temps Modernes (1492-1789), les territoires sont structurés en fiefs et en seigneuries. Bien qu’elles étaient supposées être vassales du roi, elles étaient gérées par des seigneurs locaux qui avaient la responsabilité de protéger les populations en entretenant des châteaux et des hommes d’armes. En échange de cette protection, les paysans étaient tenus de payer différentes taxes.

Quelles étaient les impôts et les taxes au Moyen Âge ?
Le Livre de richesse : seigneur percevant l’impôt, extrait des Traités théologiques, vers 1490.

Jusqu’aù XIIIème siècle, le droit fiscal français ne repose que sur des coutumes orales inconnues de la majeure partie de la population, ne laissant place qu’à l’arbitraire et aux abus, très largement généralisés. De plus, pendant tout le moyen-âge, les habitants étaient soumis à des régimes inégalitaires, en fonction du seigneur sous l’autorité duquel ils étaient. Enfin, étant donné la séparation de la société en différents états, les serfs, moines et seigneurs d’un même territoire, n’étaient pas soumis aux mêmes taxes. Ces inégalités et abus se prolongeront avec la monarchie, notamment sous louis XIV et seront l’une des principales causes de la Révolution française de 1789. Dès 1790, les impôts les plus arbitraires (par exemple la gabelle ou la dîme) sont supprimés et une vaste politique de réforme fiscale conduit à la refonte du système.

La déclaration des droits de l’homme et du citoyen va affirmer que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits » (Art 1), et que « la loi doit être la même pour tous » (Art 6). Ceci implique qu’un même régime fiscal doit s’appliquer à tous les contribuables placés dans la même situation. De plus l’article 15 est un rempart contre l’arbitraire puisqu’il affirme que la société (donc l’ensemble des citoyens qui la compose) a « le droit de demander compte à tout agent public de son administration ». Avec la République, l’État ne se considère plus au-dessus de ses sujets, mais comme une entité au service des citoyens. Dans le but de financer au mieux cet État au service des citoyens, il est prévu à l’article 13 que la charge de l’État soit « également répartie entre tous les citoyens en raison de leurs facultés ». A l’égalité entre deux contribuables dans la même situation (équité horizontale), s’ajoute donc le principe que ceux qui ont le plus de moyens doivent contribuer davantage.

Découvrez dans cet article une liste (quasi- !) exhaustive des différents impôts payés durant le Moyen Âge.

Liste des impôts au Moyen Âge

Nom de l’impôt Description de l’impôt
La taille impôt direct sur la terre et les personnes, proportionnel au revenu ou à la superficie du bien
La taille royale impôt direct au profit du trésor royal, payé principalement par les roturiers.
La gabelle impôt indirect sur le sel, prélevé par l’État sur le produit de sa vente. L’exemption totale ou partielle de la gabelle était appelée le franc-salé
Droit de brouage impôt sur le droit de fabriquer du sel
Les aides impôt exceptionnel prélevé par les seigneurs sur ses vassaux en cas de guerre ou de crise financière
La capitation impôt direct prélevé sur chaque individu, quel que soit son revenu
L’octroi impôt indirect sur les marchandises entrant dans une ville ou une région
Le fouage impôt prélevé sur chaque feu (ou foyer)
Les banalités impôt indirect prélevé par les seigneurs sur les activités artisanales et commerciales dont il finance les installations (four, pressoir, moulin, etc.)
L’indire droit accordé au seigneur de doubler les taxes dans certains cas particuliers
La dîme impôt prélevé par l’Église sur la récolte des paysans correspondant à un dixième de la production
Le champart impôt sur les récoltes, consistant en une part des céréales produites. Cet impôt était prélevé après la dîme
La corvée impôt en travail obligatoire effectué sur le domaine d’un seigneur, pour l’entretien des routes, des ponts et des bâtiments publics, etc.
Le cens impôt foncier payé par le paysan au seigneur en contrepartie de l’utilisation d’une terre (la tenure ou censive)
L’afforage taxe sur le fait de percer un tonneau (mettre un tonneau en perce) afin d’y tirer du vin, par exemple
Les lods et ventes taxe seigneuriale prélevée à chaque fois qu’une terre censive était vendue
Les novales taxe sur les terres nouvellement défrichées et mises en valeur
Le tonlieu impôt indirect sur les marchandises importées ou exportées, plus précisément sur leur transport (par exemple lorsqu’elles franchissent un fleuve) et sur leur étalage dans les marchés
La leyde équivalente au tonlieu mais pour le Midi de la France, avec la particularité de ne s’appliquer qu’aux forains et aux étrangers
Le terrage impôt sur les récoltes de blé (et plus généralement sur ce qui est produit par la terre)
Droit de pontonnage impôt sur l’utilisation de bateaux ou de pontons pour traverser une rivière ou un canal
Droit de passage impôt sur les personnes et les marchandises traversant un territoire
Droit de péage impôt sur les marchandises passant par un pont ou une route
Droit de justice impôt prélevé par les seigneurs sur les condamnations prononcées dans leur juridiction
Droit de suite impôt sur les biens des condamnés à mort
Droit de déshérence impôt sur les biens d’un individu sans héritier
La mainmorte lorsqu’un serf meurt, la majeure partie de ses biens revient à son seigneur
Droit d’aubaine impôt sur les biens des étrangers morts dans le fief du seigneur
Droit de retrait lignage impôt sur les biens vendus hors de la famille
Droit de formariage taxe dont les serfs devaient s’acquitter lors du mariage si l’un d’entre eux provenait d’une seigneurie différente
Droit de pacage impôt sur le droit de faire paître les animaux
Droit de pâturage impôt sur le droit de faire pâturer les animaux
Droit de glandage impôt sur l’utilisation de la forêt pour la cueillette de glands et pour leur utilisation dans le cadre de la nourriture des cochons
Droit d’abeillage impôt sur l’utilisation et la mise en place des ruches d’abeilles
Droit de foulerie impôt sur le foulage des étoffes
Droit de mouture impôt sur la mouture des céréales dans les moulins
Le trop-perçu impôt sur la vente d’une récolte excédentaire
Le Franc-fief taxe à payer au Roi pour l’utilisation d’un fief (en tant que non-noble)
La forfuyance taxe à payer par un serf à son seigneur lorsqu’il souhaite quitter la seigneurie afin de se mettre au service d’un autre seigneur

 

Sam Zylberberg
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