Les passeports et les visas font partie du dispositif familier des voyages modernes, essentiels pour maintenir les frontières de l’État-nation souverain. Comment les individus traversaient-ils les frontières dans le passé ? Le début de la modernité, une époque de mobilité accrue, marque la période où l’usage des documents de voyage se généralise. À la fin du XVème siècle, les autorités politiques commencent à exiger que tous les voyageurs soient munis de documents. Contrairement aux passeports ou aux visas actuels, qui sont délivrés par un État, les documents de voyage du début de la modernité (souvent appelés « sauf-conduits ») étaient délivrés par les autorités d’une région particulière. Les voyageurs portaient ces documents et les montraient aux gardes postés à la frontière, afin de prouver que le porteur avait la permission de voyager dans une région donnée.
Parcourons donc l’histoire de la naissance des premiers documents de voyage, en passant par les visas pour le Kenya, les frontières chinoises ou encore la Perse, en nous attardant sur l’évolution du passeport.
À quand remontent les plus anciennes traces de documents de voyage ?
L’une des plus anciennes références connues à des papiers jouant un rôle similaire à celui d’un passeport se trouve dans la Torah, plus précisément dans le Livre de Néhémie datant d’environ 450 av. J.-C. Le passage de la Torah indique que Néhémie, un fonctionnaire au service du roi Artaxerxès Ier de Perse, a demandé la permission de se rendre en Judée ; le roi lui a accordé cette permission et lui a remis une lettre intitulée aux gouverneurs de l’autre côté du fleuve pour qu’il puisse voyager en toute sécurité sur leurs terres.
L’Arthashâstra, un traité indien politique, économique et militaire écrit en sanskrit vers le IVème siècle avant J.-C., fait mention de laissez-passer délivrés à raison d’un masha (unité de mesure traditionnelle indienne équivalent à 64 grains de riz) par laissez-passer pour entrer et sortir du pays. Un chapitre de ce traité est consacré aux fonctions du Mudrādhyakṣa, le surintendant des sceaux, qui doit délivrer des laissez-passer scellés avant qu’une personne puisse entrer ou sortir du pays.
Les passeports constituaient un élément important de la bureaucratie chinoise dès les Han occidentaux (de 202 av. J.-C. à 220 ap. J.-C.) ainsi que de la dynastie Qin. Ces passeports appelés zhuan déterminaient la capacité d’une personne à se déplacer dans les comtés impériaux et à travers les points de contrôle. Même les enfants avaient besoin de passeports.
Vers la création du mot passeport au Moyen-Âge
Dans le califat islamique médiéval, une forme de passeport était la bara’a, un reçu pour les impôts payés. Seules les personnes qui payaient leur zakah (pour les musulmans) ou leur jizya (pour les dhimmis, nom donné aux non-musulmans) étaient autorisées à voyager dans les différentes régions du califat. Le reçu de bara’a peut donc être considéré comme un passeport de base.
Des sources étymologiques indiquent que le terme « passeport » provient d’un document médiéval qui était requis pour franchir la porte d’un mur de ville ou pour traverser un territoire. Le mot passeport vient du fait de passer la porte (ou les portes) d’une ville fortifiée.
Dans l’Europe médiévale, ces documents étaient délivrés aux voyageurs étrangers par les autorités locales (par opposition aux citoyens locaux, comme c’est la pratique aujourd’hui) et contenaient généralement une liste de villes dans lesquelles le détenteur du document était autorisé à entrer ou à passer. Dans l’ensemble, les documents n’étaient pas nécessaires pour se rendre dans les ports maritimes, qui étaient considérés comme des points de commerce ouverts, mais ils l’étaient pour voyager à l’intérieur des terres depuis les ports maritimes.
Le passeport dans l’ère moderne
On attribue au roi d’Angleterre Henri V l’invention de ce que certains considèrent comme le premier passeport au sens moderne du terme, afin d’aider ses sujets à prouver leur identité dans les pays étrangers. La plus ancienne référence à ces documents se trouve dans un acte du Parlement de 1414.
En 1540, l’octroi de documents de voyage en Angleterre est devenu un rôle du Conseil privé d’Angleterre, et c’est à cette époque que le terme « passeport » a été utilisé.
En 1548, dans le Saint-Empire Romain de la nation germanique, la Diète impériale d’Augsbourg exigeait que le public détienne des documents impériaux pour voyager, sous peine d’exil permanent.
En 1794, l’émission de passeports britanniques devient la tâche du Bureau du Secrétaire d’État : elle s’institutionnalise.
La Révolution Industrielle et l’expansion rapide de l’infrastructure ferroviaire et de la richesse en Europe à partir du milieu du XIXème siècle a entraîné une forte augmentation du volume des voyages internationaux et, par conséquent, une dilution unique du système de passeport pendant environ trente ans avant la Première Guerre mondiale. La vitesse des trains, ainsi que le nombre de passagers qui traversaient de multiples frontières, rendaient difficile l’application des lois sur les passeports. La réaction générale a été l’assouplissement des exigences en matière de passeport. Dans la dernière partie du XIXème siècle et jusqu’à la Première Guerre mondiale, les passeports n’étaient pas nécessaires, dans l’ensemble, pour voyager en Europe, et le passage d’une frontière était une procédure relativement simple. Par conséquent, relativement peu de personnes possédaient des passeports.
Le passeport et son obligation durant l’époque contemporaine
Au cours de la Première Guerre mondiale, les gouvernements européens ont introduit des exigences en matière de passeport aux frontières pour des raisons de sécurité et pour contrôler l’émigration des personnes possédant des compétences jugées utiles. Ces contrôles sont restés en place après la guerre, devenant une procédure standard, bien que controversée.
La loi britannique sur la nationalité et le statut des étrangers a été adoptée en 1914, définissant clairement les notions de citoyenneté et créant une forme de livret pour le passeport.
En 1914, l’Allemagne rend le contrôle aux frontières obligatoires, tandis que dès 1915 les émigrants pour les États-Unis doivent fournir un document à leur arrivée (parfois délivré sur place). Cette mesure perdurera après la guerre.
En 1920, la Société des Nations a organisé une conférence sur les passeports, la Conférence de Paris sur les passeports, les formalités douanières et les billets de passage, qui a débouché sur des directives relatives aux passeports et sur la conception générale d’un livret, et qui a été suivie de conférences en 1926 et 1927.
Bien que les Nations Unies aient organisé une conférence sur les voyages en 1963, aucune directive sur les passeports n’en a résulté. La normalisation des passeports a vu le jour en 1980, sous les auspices de l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI). Les normes de l’OACI comprennent celles relatives aux passeports lisibles à la machine. Ces passeports comportent une zone où certaines des informations autrement écrites sous forme de texte sont écrites sous forme de chaînes de caractères alphanumériques, imprimées de manière à permettre la reconnaissance optique des caractères. Cela permet aux contrôleurs aux frontières et aux autres agents chargés de faire respecter la loi de traiter ces passeports.
Cela permet aux contrôleurs aux frontières et aux autres agents chargés de faire respecter la loi de traiter ces passeports plus rapidement, sans avoir à saisir les informations manuellement dans un ordinateur.
Une norme plus récente concerne les passeports biométriques. Ceux-ci contiennent des éléments biométriques pour authentifier l’identité des voyageurs. Les informations essentielles du passeport sont stockées sur une minuscule puce électronique, un peu comme les informations stockées sur les cartes à puce. À l’instar de certaines cartes à puce, le livret de passeport est conçu pour intégrer une puce sans contact capable de contenir des données de signature numérique afin de garantir l’intégrité du passeport et des données biométriques. Certains pays ont rendu ces passeports obligatoires et obligent les voyageurs à donner à leur arrivée leurs empreintes digitales et utilisent la photo du passeport pour la valider par reconnaissance faciale. C’est par exemple le cas des États-Unis, de l’Inde, du Japon, de l’Éthiopie ou encore du Kenya.
Quelle différence y a-t-il entre visa et passeport ?
Comme nous l’avons vu, en plus du passeport qui est un document permettant d’identifier un individu et de lui permettre de voyager, de nombreux pays demandent un visa pour tourisme ou pour aller travailler sur place.
Le terme visa vient du latin visa qui signifie choses vues ou choses devant être vues. Le visa est une autorisation conditionnelle accordée par un territoire à un étranger, lui permettant d’entrer, de rester sur ce territoire ou de le quitter. Les visas peuvent généralement inclure des limites sur la durée du séjour de l’étranger, les zones du pays dans lesquelles il peut entrer, les dates auxquelles il peut entrer, le nombre de visites autorisées ou le droit d’une personne à travailler dans le pays en question.
Un visa est soumis à l’autorisation d’entrée délivrée par un fonctionnaire d’État au moment de l’entrée effective, et peut être révoqué à tout moment. Il est également possible de demander un visa, comme un visa pour le Kenya, à l’ambassade ou au consulat avant de partir. Il est d’ailleurs recommandé de prendre contact avec l’ambassade du pays de destination pour comprendre la mécanique d’acquisition du visa.
La preuve de l’existence d’un visa se présente le plus souvent sous la forme d’un autocollant apposé sur le passeport du demandeur ou sur un autre document de voyage, mais elle peut également exister sous forme électronique. Certains pays ne délivrent plus de preuves matérielles de l’existence d’un visa, mais enregistrent les détails uniquement dans les bases de données des services de l’immigration.
Le passeport est donc le document officiel qui permet d’identifier une personne lorsqu’elle voyage tandis que le visa est une autorisation officielle émise par les autorités d’un pays permettant à un individu de résider, travailler ou voyager dans le pays.
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Le passeport identifie la personne mais identifie-t-il aussi sous quelle protection législative la personne voyage dans un pays tiers; ex je suis canadien et j’ai droit à la protection de l’ambassade/consulat canadienne lorsque je voyage dans un autre pays. Si oui, qu’advient0il pour les personne ayant une double, voir triple, nationalité lorsqu’elle voyage dans un pays autre que celle de ses citoyenneté. La même question se pose lorsqu’elle voyage dans un des pays ou elle est citoyenne mais qu’elle y est entré avec un passeport du pays ou elle réside réellement ? Tout ceci est complexe et probablement pas uniforme dans le monde .
Le sauve conduit est un type de passeport ou de laisse passer ?